Arrêté du 15 décembre 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) <BR>

J.O. 16 du 19 janvier 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 15 décembre 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRP0602625A

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 3 avril 1974, 14 septembre 1979, 20 mars 1984, 18 juin 1984, 21 avril 1987, 21 décembre 1987, 12 février 1988, 21 décembre 1990, 1er juillet 1991, 30 décembre 1991, 19 août 1992, 22 décembre 1992, 21 décembre 1993, 27 février 1996, 3 janvier 1997, 22 janvier 1998, 19 mars 1999, 15 décembre 1999, 13 décembre 2000, 22 février 2001, 10 septembre 2001, 11 décembre 2001, 10 avril 2002, 12 décembre 2002, 20 mars 2003, 24 octobre 2003, 16 février 2004, 1er avril 2004, 22 décembre 2004, 2 mars 2005, 13 décembre 2005 et 19 juin 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section céréales à paille,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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JO no 16 du 19/01/2007 texte numéro 22
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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

Blé tendre d'hiver : Tibet ;

Orge d'hiver à 6 rangs : Oleron.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

Avoine d'hiver : Origine.

Blé dur : Argeles, Nefer.

Blé tendre d'hiver : Alliance, Baroudeur, Charger, Folio, Igor, Isengrain, Lona, Tamaro.

Orge de printemps à 2 rangs : Nevada, Volga.

Orge d'hiver à 2 rangs : Orostar, Platine.

Orge d'hiver à 6 rangs : Angela, Passport.

Triticale : Arc en ciel, Magistral.

Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

Blé dur : Cosmodur, Kievlanka.

Blé tendre de printemps : Guadalupe.

Blé tendre d'hiver : Passarinho, Phobos, Tibet.

Orge d'hiver à 6 rangs : Manitou, Oleron.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :

Avoine de printemps : White.

Blé dur : Agridur, Epidur.

Blé tendre d'hiver : Agami, Alicante, Amarok, Astrakan, Brando, Dinghy, Elephant, Genial, Kaltop, Louvre, Trend.

Blé tendre d'hiver hybride : Hyway.

Orge d'hiver à 2 rangs : Aquarelle, Corbie, Kreta, Madou, Manuela, Tiffany.

Orge d'hiver à 6 rangs : Aviron, Loden, Majestic, Mellori, Robur, Tahiti.

Orge de printemps à 2 rangs : Adagio, Arias, Celinka, Felicitas, Gant, Madras, Mariett, Matadi, Outlox, Pyramid.

Riz : Aurelia, Faraman.

Seigle : Apart.

Triticale : Balzac, California, Espoir, Grenado, Osorno, Pivot, Titan, Vision, Zeus.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :

Blé tendre d'hiver : Colour, Doremi, Hastings, Hugo, Mistralis, Oural, Ovation.

Blé tendre d'hiver hybride : Amply.

Orge d'hiver à 2 rangs : Antinea, Sorbet.

Orge d'hiver à 6 rangs : Azuris.

Orge de printemps à 2 rangs : Tabora.

Article 8

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :

- arrêté du 3 avril 1974 modifié pour la variété Aramir ;

- arrêté du 14 septembre 1979 modifié pour la variété Plaisant ;

- arrêté du 20 mars 1984 modifié pour la variété Primadur ;

- arrêté du 18 juin 1984 modifié pour la variété Feuvert ;

- arrêté du 21 avril 1987 modifié pour la variété Neodur ;

- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour la variété Brindur ;

- arrêté du 12 février 1988 modifié pour la variété Cosmodur ;

- arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour les variétés Estica, Ritmo ;

- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour la variété Caresse ;

- arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour la variété Lloyd ;

- arrêté du 19 août 1992 modifié pour les variétés Exeldur, Tetradur ;

- arrêté du 22 décembre 1992 modifié pour les variétés Galadur, Poney ;

- arrêté du 21 décembre 1993 modifié pour la variété Junior ;

- arrêté du 27 février 1996 modifié pour les variétés Shetland, Panifor ;

- arrêté du 3 janvier 1997 pour la variété Igor ;

- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Taldor ;

- arrêté du 19 mars 1999 pour les variétés Everest, Jersey ;

- arrêté du 15 décembre 1999 pour les variétés Calidur, Chatelet, Colbert ;

- arrêté du 13 décembre 2000 modifié pour les variétés Bobino, Capnor, Grevin ;

- arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Acapulco ;

- arrêté du 10 septembre 2001 pour la variété Briddle ;

- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Academie, Optidor, Tapidor, Trocadero ;

- arrêté du 10 avril 2002 modifié pour les variétés Ceylon, Devora ;

- arrêté du 12 décembre 2002 pour les variétés Anapurna, Ecodor, Labrador, Levaindor, Limes, Meloga, Mistradur, Sinope, Varenne ;

- arrêté du 20 mars 2003 pour les variété Metis, Native ;

- arrêté du 24 octobre 2003 modifié pour les variétés Vanodur, Vivadur ;

- arrêté du 16 février 2004 pour les variétés Melkior, Toisondor ;

- arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Milota ;

- arrêté du 22 décembre 2004 pour les variétés Barbedor, Mayfair, Picodur ;

- arrêté du 2 mars 2005 pour les variétés Kuburas, Printidor, Timori ;

- arrêté du 13 décembre 2005 pour les variétés Cervin, Protide.

Article 9

Est inscrite sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, pour une durée de dix ans, la lignée suivante :

Article 10

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 5 de l'arrêté du 19 juin 2006 susvisé pour la variété d'orge d'hiver à 2 rangs Maiwinta :

Lire : « Malwinta », au lieu de : « Maiwinta ».

Article 11

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 décembre 2006.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry